Déposée le 6 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BUVETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « LA BUVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-15 du 14 avril 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BUVETTE domicilié(e) Zone Industrielle, Rue Maurice Périn - 08090 - TOURNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 720 012 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole domicilié(e) 4A, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.
La marque LA BUVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3414300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA BUVETTE, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, Rue Maurice Périn - 08090 - TOURNES - France - SIREN 785720012
CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole - 4A, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32
Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2016 n°2613556 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-22
Appareils et installations automatiques d'abreuvage. Abreuvoirs, auges pour animaux ; bacs de désinfection pour l'agriculture ; bacs de propreté pour animaux.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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